Ordre du jour du conseil communal

**Joëlle Frederic** Lun 17 Oct - 19:10

Date : Lu, 17/10/2011 - 20:00

Le prochain conseil communal se déroulera le lundi 17 octobre 2011 à 20h, à la Maison communale. Voici l'ordre du jour de la séance publique.

1°/Assemblée n° 7 du lundi 19 septembre 2011 – Procès-verbal - Approbation.

2°/ Travaux publics – Dépôt communal – Acquisition d’un destructeur de papier -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

3°/ Travaux publics – Dépôt communal - Acquisition de bordures préfabriquées en béton pour la période comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4°/ Travaux publics – Réaménagement de la grande salle d’exposition jouxtant le Quartier Général de Wellington en centre d’interprétation de la bataille de Waterloo au Musée Wellington sis au 147 chaussée de Bruxelles – Désignation d’un coordinateur en matière de sécurité et de santé lors de la réalisation des travaux – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5°/ Travaux publics – Aménagement d’une installation d’éclairage pour le terrain de rugby communal situé drève d’Argenteuil – Second marché - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6°/ Travaux publics – Travaux de réaménagement de la rue Mattot – Adjudication publique du 11 mai 2009 – s.a. Eurovia – Décompte final – Approbation.

7°/ Travaux publics – Rue François Libert – Renforcement du réseau d’éclairage public – Décision.

8°/ Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Budget de l’exercice 2010.

9°/ Finances communales – Cultes – Eglise Réformée de l’Alliance – Budget de l’exercice 2011.

10°/ Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV Com asbl - Décision d’octroi.

11°/Secrétariat – Jeunesse - Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Unité
Saint-Joseph 6e BW GCB - Décision d’octroi.

12°/ Police locale de Waterloo – Circulation routière – Chemin des Postes 105 –Implantation d’un stationnement pour personne handicapée – Marquage au sol – Règlement complémentaire.

Questions orales.