Ordre du jour du conseil communal

**Joëlle Frederic** Mer 1 Juin - 20:30

Date : Lu, 06/06/2011

Ordre du jour de la séance publique de ce lundi 6 juin, à 20h.

1°/ Assemblée n° 3 du lundi 2 mai 2011 – Procès-verbal - Approbation.

2°/ Intercommunale SEDILEC – Assemblée générale du
10 juin 2010 – Ordre du jour – Approbation.

3°/ Intercommunale SEDIFIN – Assemblée générale du
10 juin 2011 – Ordre du jour – Approbation.

4°/ Intercommunale du Brabant Wallon (I.B.W.) –
Assemblées générales ordinaire et extraordinaire
du 14 juin 2011 - Ordre du jour – Approbation.

5°/ Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 –
Assemblée générale du 14 juin 2011 – Ordre du jour –
Approbation.

6°/ S.C.R.L. « Habitations sociales du Roman Païs » -
Assemblée générale du 22 juin 2011 – Ordre du jour –
Approbation.

7°/ Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.)
- Assemblée générale du 22 juin 2011 – Ordre du
jour – Approbation.

8°/ Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon
(I.E.C.B.W.) – Assemblée générale du 24 juin 2011 –
Ordre du jour – Approbation.

9°/ Adoption d’une motion contre l’amnistie.

10°/ Travaux publics – Acquisition d’un camion équipé
d’un porte-conteneur pour le dépôt communal –
Choix du mode de passation et fixation des
conditions du marché.

11°/ Travaux publics – Dépôt communal - Acquisition de
bordures pour la période comprise entre le
1er juillet et le 31 décembre 2011 – Choix du mode
de passation et fixation des conditions du marché.

12°/ Travaux publics – Aménagement d’une installation
d’éclairage pour le terrain de rugby communal situé
drève d’Argenteuil – Choix du mode de passation et
fixation des conditions du marché.

13°/ Travaux publics – Energie – Ecole communale de
Mont-St-Jean – Local « cuisine » - Acquisition d’un
extracteur d’air humide – Choix du mode de
passation et fixation des conditions du marché.

14°/ Travaux publics – Rue François Libert (tronçon
compris entre la rue René Dewit et la rue de la
Station) – Mise en souterrain des réseaux
d’électricité basse tension, d’éclairage public
et de télédistribution – Décision.

15°/ Travaux publics – Rue de l’Infante (tronçon compris
entre la rue de la Station et l’avenue Fructidor) –
Mise en souterrain des réseaux d’électricité
basse tension, d’éclairage public et de
télédistribution – Décision.

16°/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’Eglise
Sainte-Anne – Compte de l’exercice 2010.

17°/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’Eglise
Saint-Joseph – Compte de l’exercice 2010.

18°/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’Eglise
Saint-François d’Assise – Compte de l’exercice 2010.

19°/ Finances communales – Cultes – Fabrique d’Eglise
Saint-Paul – Compte de l’exercice 2010.

20°/ Secrétariat – Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’Association de fait des
commerçants de Joli-Bois dans le cadre de leur Braderie annuelle - Décision d’octroi.

21°/ Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une
subvention communale annuelle par l’Espace Bernier –
Décision d’octroi.

22°/ Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention communale par Waterloo Sports Asbl – Achat d’un
toboggan pour la piscine communale – Décision d’octroi.

23°/ Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention par l’Asbl « C.A.P.P.A. » (Classes et Activités Pédagogiques de Plein Air) de Waterloo dans le cadre de l’organisation et le développement de classes de plein air (classes de neige, classes de mer, classes vertes), de vacances pédagogiques (Centre Récréatif) et de séances socio-culturelles/ théâtre au niveau des écoles primaires – Année 2011 - Décision d’octroi.

24°/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture
de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25°/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture
de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26°/ Police Locale de Waterloo – Circulation routière –
Drève du Moulin à l’angle de l’avenue Jules Colle – Création d’un passage pour piétons - Marquage au
sol – Règlement complémentaire.

27°/ Police Locale de Waterloo – Circulation routière –
Drève des Dix Mètres à hauteur du n° 61 – Création
d’un passage pour piétons – Marquage au sol –
Règlement complémentaire.

28°/ Police Locale de Waterloo – Circulation routière –
Rue de l’Eglise à l’angle de la rue Saint-Germain – Marquage au sol – Création d’un passage pour piétons – Tracé d’une ligne blanche continue prolongée
d’une ligne blanche discontinue - Règlement complémentaire.

29°/ Police Locale de Waterloo – Circulation routière –
Rue du Ménil (partie) – Création d’une zone kiss and ride – Marquage au sol – Règlement complémentaire
de circulation provisoire – Mise à l’essai.