Ordre du jour du Conseil Communal du 7 février 2011

**Joëlle Frederic** Jeu 3 Fév - 19:33

Le prochain conseil communal se déroulera le lundi 7 février 2011, à 20h à la Maison communale.

Voici l'ordre du jour de la séance publique:

Droit d’interpellation du citoyen :

Interpellation de Madame Chantal WYSEUR.

1°/ Assemblée n° 10 du lundi 20 décembre 2010 – Procès-verbal – Approbation.

2°/ Travaux publics – Achat groupé de gaz pour les pouvoirs publics organisé par l’intercommunale SEDIFIN s.c.r.l. – Second marché – Convention de coopération – Cahier spécial des charges – Approbation.

3°/ Travaux publics – Construction de 7 logements sociaux par la scrl Habitations sociales du Roman Païs sur un terrain communal situé chemin du Bon Dieu de Gibloux n° 11 – Octroi d’un droit d’emphytéose par la Commune.

4°/ Travaux publics – Construction de 3 logements sociaux et d’un guichet communal de logement sur un terrain appartenant au C.P.A.S., situé entre les n°s 434 et 436 de la chaussée de Bruxelles – Convention d’occupation faisant partie intégrante du bail emphytéotique entre le C.P.A.S. et la scrl Habitations sociales du Roman Païs et convention relative à la répartition des travaux de construction et d’aménagement nécessaires au projet à intervenir entre la Commune de Waterloo et la scrl Habitations sociales du Roman Païs –
Approbation.

5°/ Travaux publics – Rénovation de certains éléments de construction de la piscine communale – Sciage des voiles en béton des bassins – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6°/ Travaux publics – Rénovation de certains éléments de construction de la piscine communale – Désignation d’un coordinateur en matière de sécurité et de santé lors de la réalisation des travaux –
Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7°/ Secrétariat – Bâtiments scolaires – Ecole communale de Mont-Saint-Jean – Sagittaire – Demande d’occupation à titre gratuit par l’A.s.b.l. ESPACE BERNIER dans le cadre de l’organisation d’activités artistiques de vacances – Année 2011 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

8°/ Secrétariat – Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale Asbl, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année 2011, période de janvier à mars – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.