Ordre du jour du Conseil communal

**Joëlle Frederic** Mar 27 Nov - 19:22

Date : Lu, 03/12/2012 - 20:00

Le prochain conseil se déroulera ce lundi 3 décembre 2012 à la Maison communale. Les nouveaux conseillers prêteront serment.

Voici l'ordre du jour de la séance est publique.

1°/ Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 octobre 2012 – Prestation de serment des conseillers communaux.

2°/ Conseil communal – Candidat élu – Renonciation

3°/ Conseil communal – Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal de Monsieur Etienne FABRI d’ENNEILLES.

4°/ Conseil communal – Candidat élu – Renonciation.

5°/ Conseil communal – Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal de Monsieur Michel WANGEN de FROIDCOURT.

6°/ Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.

7°/ Adoption d’un pacte de majorité – Désignation des membres du Collège communal – Prestation de serment et installation du Bourgmestre et des Echevins.

8°/ Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.

9°/ Article L1523-15 §§ 3 et 4 du code de la démocratie locale et de la décentralisation – Composition politique du Conseil communal – Déclarations individuelles facultatives d’apparentement ou de regroupement.