Ordre du jour du Conseil Communal
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Ordre du jour du Conseil Communal
Joëlle Frederic Mar 22 Mar - 21:06
Date : Lu, 28/03/2011 - 20:00
1/Honneur, préséance et cérémonie – Lauréat du Travail – Remise d’un brevet.
2/Assemblée n° 1 du lundi 7 février 2011 – Procès-verbal – Approbation.
3°/Travaux publics – Energie – Ecole communale du Chenois – Acquisition de matériaux d’isolation thermique pour les combles de la salle de gymnastique – Choix du mode de passation et fixation
des conditions du marché.
4°/Travaux publics – Environnement – Campagne de propreté canine – Acquisition de poubelles canines et distribution de sacs canins – Marché par procédure négociée sans publicité – Fixation des conditions du marché.
5°/Travaux publics – Avenue Jules Colle – Mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension, d’éclairage public avec renouvellement de celui-ci et de télédistribution – Décision.
6°/Travaux publics – Avenue du Champ de Mai – Mise en souterrain du réseau de télédistribution – Décision.
7°/Travaux publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Adhésion – Formulaire d’introduction du dossier de candidature (Année 2011) – Approbation
8°/Travaux publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Adhésion – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2010) – Adjudication publique – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés, modifiés suite aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
9°/Travaux publics – Plan communal du logement – Construction de logements à loyers modérés avec commerces sur le site de l’ancienne gendarmerie sis chaussée de Bruxelles n° 141 – Contrat de coopération publique à intervenir entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo – Règlement de location des logements – Approbation.
10°/ Travaux publics – Projet RER – INFRABEL – Construction d’un bâtiment pour voyageurs et aménagement des abords de la gare – Vente à INFRABEL d’une emprise dans la propriété communale située drève de l’Infante – Approbation du projet d’acte – Désignation du Comité d’acquisition d’immeubles de Bruxelles 1 pour représenter la Commune lors de la passation de l’acte.
11°/ Finances communales – Souscription à l’émission de parts « R » dans l’intercommunale SEDILEC – Financement.
12°/ Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois – Demande d’occupation, à titre gratuit, par la TROUPE du TRIO THEATRE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année 2011, période des mois d’avril à juin – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.
13°/ Enseignement maternel communal – Ecole communale du Chenois – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.
14°/ Personnel communal – Modification du cadre.
15°/ Personnel communal – Statut pécuniaire du personnel administratif, de la bibliothèque publique, social, ouvrier et technique – Ajout d’un(e) gradué(e) en environnement.
Questions orales.
1/Honneur, préséance et cérémonie – Lauréat du Travail – Remise d’un brevet.
2/Assemblée n° 1 du lundi 7 février 2011 – Procès-verbal – Approbation.
3°/Travaux publics – Energie – Ecole communale du Chenois – Acquisition de matériaux d’isolation thermique pour les combles de la salle de gymnastique – Choix du mode de passation et fixation
des conditions du marché.
4°/Travaux publics – Environnement – Campagne de propreté canine – Acquisition de poubelles canines et distribution de sacs canins – Marché par procédure négociée sans publicité – Fixation des conditions du marché.
5°/Travaux publics – Avenue Jules Colle – Mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension, d’éclairage public avec renouvellement de celui-ci et de télédistribution – Décision.
6°/Travaux publics – Avenue du Champ de Mai – Mise en souterrain du réseau de télédistribution – Décision.
7°/Travaux publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Adhésion – Formulaire d’introduction du dossier de candidature (Année 2011) – Approbation
8°/Travaux publics – Entretien des voiries – Opération « Droit de tirage 2010-2012 » relative à l’octroi de subsides – Adhésion – Travaux d’asphaltage de diverses artères communales (Année 2010) – Adjudication publique – Cahier spécial des charges avec métrés récapitulatif et estimatif associés, modifiés suite aux remarques du Département des Infrastructures subsidiées du Service public de Wallonie – Approbation.
9°/Travaux publics – Plan communal du logement – Construction de logements à loyers modérés avec commerces sur le site de l’ancienne gendarmerie sis chaussée de Bruxelles n° 141 – Contrat de coopération publique à intervenir entre la Régie foncière provinciale autonome du Brabant wallon et la Commune de Waterloo – Règlement de location des logements – Approbation.
10°/ Travaux publics – Projet RER – INFRABEL – Construction d’un bâtiment pour voyageurs et aménagement des abords de la gare – Vente à INFRABEL d’une emprise dans la propriété communale située drève de l’Infante – Approbation du projet d’acte – Désignation du Comité d’acquisition d’immeubles de Bruxelles 1 pour représenter la Commune lors de la passation de l’acte.
11°/ Finances communales – Souscription à l’émission de parts « R » dans l’intercommunale SEDILEC – Financement.
12°/ Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois – Demande d’occupation, à titre gratuit, par la TROUPE du TRIO THEATRE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année 2011, période des mois d’avril à juin – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.
13°/ Enseignement maternel communal – Ecole communale du Chenois – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.
14°/ Personnel communal – Modification du cadre.
15°/ Personnel communal – Statut pécuniaire du personnel administratif, de la bibliothèque publique, social, ouvrier et technique – Ajout d’un(e) gradué(e) en environnement.
Questions orales.
Joëlle Frederic- Admin
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