Ordre du jour du conseil communal

**Joëlle Frederic** Ven 16 Sep - 19:46

Lu, 19/09/2011

Le prochain conseil communal se déroulera le lundi 19 septembre 2011, à 20h.

1°/ Assemblée n° 6 du lundi 22 août 2011 – Procès-verbal - Approbation.

2°/ Travaux publics – Mobilité – Acquisition de deux
scooters électriques – Choix du mode de passation et
fixation des conditions du marché.

3°/ Travaux publics – Mobilité - Acquisition de
barrières de protection (garde-corps) pour l’Ecole
Saint-François d’Assise – Marché par procédure
négociée sans publicité - Fixation des conditions
du marché.

4°/ Travaux publics – Environnement – Acquisition et
pose de modules de jeux pour le réaménagement des
plaines de jeux communales situées clos de Valognes,
avenue Vénus, avenue des Frères Fleischman et au
complexe sportif du Centre – Choix du mode de
passation et fixation des conditions du marché.

5°/ Travaux publics – Construction d’une annexe à la
Maison Communale d’Accueil de l’Enfance (M.C.A.E.)
« Babyloo » sise chemin du Bon Dieu de Gibloux
n° 11 – Désignation d’un coordinateur en matière
de sécurité et de santé lors de la réalisation des
travaux - Choix du mode de passation et fixation
des conditions du marché.

6°/ Travaux publics – Elaboration d’un guide d’urbanisme
et d’aménagement territorial pour la Commune de
Waterloo – Désignation d’un bureau d’études – Choix
du mode de passation et fixation des conditions du
marché.

7°/ Travaux publics – Avenue de la Houlette –
Renforcement du réseau d’éclairage public – Décision.

8°/ Travaux publics – Avenue des Tilleuls – Mise en
souterrain des réseaux d’électricité basse tension,
d’éclairage public avec renouvellement de celui-ci
et de télédistribution – Avenant – Approbation.

9°/ Travaux publics – Travaux du RER – Convention entre
la s.a. Infrabel, la s.a. Lotinvest et la Commune
de Waterloo, relative à la cession de parcelles en
vue de la réalisation des travaux du RER et de la
création d’une voirie le long de la ligne 124 à
Waterloo, à hauteur de l’avenue des Pâquerettes –
Approbation.

10°/ Recette communale – Arrêt du compte de fin de gestion du Receveur communal ff sortant.

11°/ Secrétariat – Culture – Demande d’octroi d’une
subvention communale annuelle par la Chapelle
Musicale Reine Elisabeth – Décision d’octroi.

12°/ Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention
communale annuelle par l’Association Centre
Pluraliste Familial Brabant Wallon (Centre de
Waterloo) asbl – Décision d’octroi.

13°/ Secrétariat – Demande d’octroi d’une subvention
communale annuelle par la « Maison Croix-Rouge de
Waterloo » - Décision d’octroi.

14°/ Secrétariat – Commerce – Demande d’octroi d’une
subvention communale par l’Association des
Commerçants et Indépendants de Waterloo dans le
cadre de la Braderie des 26 – 27 et 28 août 2011 –
Décision d’octroi.

15°/ Secrétariat – Protection des animaux – Demande
d’octroi d’une subvention communale annuelle par
Waterloo Help Cats – Décision d’octroi.

16°/ Bâtiments scolaires – Ecole communale de
Mont–Saint-Jean-Sagittaire - Demande d’occupation
à titre gratuit par l’A.s.b.l. ESPACE BERNIER
dans le cadre de l’organisation d’ateliers
extrascolaires de théâtre – Année 2011 (hors congés
scolaires), période de septembre à décembre -
Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

17°/ Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois –
Demande d’occupation, à titre gratuit, par la
TROUPE du TRIO THEATRE de Waterloo afin de pouvoir
organiser des répétitions théâtrales – Année 2011,
période des mois de septembre à décembre –
Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

18°/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture
de la mobilité et détermination des modalités de
sélection des candidats.