Ordre du jour du conseil communal

**Joëlle Frederic** Lun 16 Déc - 20:52

Date : Ve, 20/12/2013

Une erreur s'est glissée dans le Waterloo info du 12 janvier 2013. La prochaine séance du Conseil communal se tiendra bien le vendredi 20 décembre et non le lundi, comme annoncé en page 2. La date mentionnée dans l'agenda en page 4 est donc bien celle qui est correcte. Le service Information vous prie de bien vouloir l'excuser pour les éventuels désagréments occasionnés.

Voici l'ordre du jour de la séance publique fixée à 20h.

1/ Assemblée n°9 du lundi 04 novembre 2013 – Procès-Verbal – Approbation.
2/ Travaux Publics – Réaménagement du chemin des Postes en son tronçon compris entre la drève Marguerite et la rue Bruyère-Saint-Jean – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

3/ Travaux Publics – Réaménagement du chemin des Postes en son tronçon compris entre la drève Marguerite et la rue Bruyère-Saint-Jean – Mise en souterrain des réseaux d’électricité basse tension et de télédistribution – Décision.

4/ Travaux Publics – Complexe sportif du Centre – Réhabilitation de l’entrée principale du hall omnisports - Marché par procédure négociée sans publicité – Fixation des conditions du marché.

5/ Travaux Publics – Mission d’étude relative à l’aménagement du Campus d’Argenteuil – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6/ Travaux Publics – Réaménagement de la rue Saint-Germain – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7/ Travaux Publics – Transformation et extension de l’école communale de Mont-Saint-Jean – Décision de principe.

8/ Finances communales – Comptabilité communale - Budget de l’exercice 2014.

9/ Finances communales – Procès–verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur financier – Troisième trimestre 2013

10/ Finances communales – Budget extraordinaire de l’exercice 2014 – Choix du mode de passation et fixation des conditions de certains marchés.

11/ Personnel communal – Plan de formation 2014 – Approbation.

12/ Police Locale de Waterloo - Finances – Budget de l’exercice 2014

13/ Police Locale de Waterloo – Finances – Budget extraordinaire de l’exercice 2014 – Fixation des conditions et choix du mode de passation de certains marchés.

14/ Police Locale de Waterloo – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2013.

15/ Finances communales – C.P.A.S – Budget de l’exercice 2014.

16/ Finances communales – C.P.A.S. - Budget de l’exercice 2013 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°2.

17/ Finances communales – C.P.A.S. - Budget de l’exercice 2013 – Service ordinaire – Modification budgétaire n°2.

18/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amicroches de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année 2013 – Période de novembre à décembre 2013 - Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

19/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Waterloo afin de pouvoir organiser des réunions – Année 2013 – Période de novembre à décembre 2013 - Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

20/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’A.S.B.L. La Camera Lirica de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année 2013 - Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

21/ Finances communales – Bâtiments scolaires – Ecoles communales de Mont-Saint-Jean - Demande d’occupation le samedi 23 novembre 2013, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l’Indépendance » de Waterloo – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

22/ Secrétariat – Culture – Subventions communales – Orchestre de Chambre de Waterloo – Musée de Waterloo – ASBL Mouvement – Chapelle Musicale Reine Elisabeth – Décision d’octroi.

23/ Secrétariat – Coopération – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’ONGD Fonds André Ryckmans – Décision d’octroi.

24/ Secrétariat – Jeunesse – Eté Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale par le club Taekwando Spirit Waterloo – Décision d’octroi.

25/ Secrétariat – Demande d’occupation, à titre gratuit, de la salle Jules Bastin de la Maison communale par la Société Royale l’Indépendance Musicale de Waterloo dans le cadre de l’organisation d’un Grand Concert d’Automne, le dimanche 15 décembre 2013 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

26/ Secrétariat – Demande d’occupation, à titre gratuit, de la salle du Foyer de la Maison communale par la Société Royale des Officiers retraités dans le cadre de l’organisation de leur réception traditionnelle du Nouvel an, le jeudi 16 janvier 2014 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

27/ Informatique – Centrale d’achat et centrale de marchés – Approbation de la convention entre la Commune et l’asbl Gial.

28/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) – Création d’un emploi d’institutrice temporaire à mi-temps

29/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Ménil) – Création d’un emploi d’institutrice temporaire à mi-temps

30/ Enseignement maternel communal – Ecole communale de Mont-Saint-Jean (Sagittaire) – Création d’un emploi d’institutrice temporaire à mi-temps

31/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.