Ordre du jour du Conseil communal

**Joëlle Frederic** Mer 12 Déc - 19:01

Date : Je, 20/12/2012 - 20:00

Le prochain conseil se déroulera ce jeudi 20 décembre 2012 à la Maison communale. L'ordre du jour est en ligne. La séance est publique.

1°/ Conseil communal – Prestation de serment et
installation en qualité de Conseillère communale de
Madame Sybille VERCOUTERE-LANGENAEKEN.

2°/ Assemblée n° 8 du lundi 19 novembre 2012 – Procès-
verbal - Approbation.

3°/ Assemblée n° 9 du lundi 3 décembre 2012 – Procès-
verbal – Approbation.

4°/ Travaux publics – Marchés publics – Application de
l’article L1222-3 du Code de la démocratie locale
et de la décentralisation – Délégation de pouvoirs
au Collège communal.

5°/ Travaux publics – Plan triennal 2007-2008-2009 –
Amélioration et égouttage de l’avenue des Petits
Champs (entre l’avenue des Sansonnets et la chaussée
de Tervuren) – Adjudication publique du 29 mars 2011 –
MASSET s.a. – Avenant n° 2 – Approbation.

6°/ Travaux publics – Musée Wellington sis au 147
chaussée de Bruxelles – Réaménagement de la grande
salle d’exposition jouxtant le Quartier Général de
Wellington en centre d’interprétation de la bataille
de Waterloo – Adjudication publique du 3 novembre
2011 – CIMPRA CONSTRUCT sprl – Avenant n° 4 –
Approbation.

7°/ Travaux publics – Musée Wellington sis au 147
chaussée de Bruxelles – Réaménagement de la grande
salle d’exposition jouxtant le Quartier Général de
Wellington en centre d’interprétation de la bataille
de Waterloo – Acquisition de matériel d’éclairage
scénographique – Fixation des conditions du marché.

8°/ Travaux publics – Renouvellement du réseau
d’éclairage public – Elaboration du projet de
remplacement de 11 candélabres et 4 armatures,
place Albert 1er et de 4 armatures, rue de la
Chapelle Royale – Décision de principe.

9°/ Travaux public – Renouvellement du réseau d’éclairage public –
Elaboration du projet de remplacement de 44 armatures, chaussée de
Tervuren – Décision de principe.

10°/ Bâtiments scolaires – Ecole communale du Chenois –
Demande d’occupation à titre gratuit par
LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale Asbl, afin de
pouvoir organiser des répétitions théâtrales –
Année 2013, période de janvier à mars – Subvention
communale indirecte – Décision d’octroi.

11°/ Secrétariat – Coopération –
Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle
par le Conseil de Coopération au Développement de Waterloo (CCDW) –
Décision d’octroi.

12°/ Personnel communal – Plan de formation 2013 –
Approbation.

13°/ C.P.A.S. – Finances communales – Budget de l’exercice 2012 –
Service extraordinaire – Modification budgétaire n° 2.

14°/ C.P.A.S. – Finances communales – Budget de
l’exercice 2012 – Service ordinaire – Modification
budgétaire n° 2.

15°/ C.P.A.S. – Finances communales – Budget de l’exercice 2013.

16°/ Finances communales – Comptabilité communale –
Budget de l’exercice 2013.

17°/ Finances communales – Budget extraordinaire de
l’exercice 2013 – Choix du mode de passation et
fixation des conditions de certains marchés.

18°/ Police Locale de Waterloo – Finances – Budget de
l’exercice 2013.

19°/ Police Locale de Waterloo – Finances – Budget
extraordinaire de l’exercice 2013 – Fixation des
conditions et choix du mode de passation de certains
marchés.

20°/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de
la mobilité et détermination des modalités de
sélection des candidats.

21°/ Police Locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de
la mobilité et détermination des modalités de
sélection des candidats.

22°/ Police locale de Waterloo – Personnel – Ouverture de
la mobilité et détermination des modalités de
sélection des candidats.